Conditions générales de Vente :

 Contrat :

Arc-en-Vins SA, accepte la commande et lance les opérations de livraison, à réception de votre paiement, ce qui en valide le contrat.
Arc-en-Vins SA demeure propriétaire de la marchandise jusqu’à son paiement intégral, y compris l’éventuelle participation aux frais d’envoi.
Nous rendons attentif le client qu’une fois validée, la commande ne pourra être annulée.
A réception de cette dernière, le client a l’obligation de contrôler les articles reçus. En cas de non-conformité, le client doit aviser Arc-en-Vins SA dans les meilleurs délais au +41 (0)21 946 33 44 ou info@chappuis-vins.ch
 
Vente :
Les prescriptions légales en Europe et en Suisse interdisent la vente de boissons alcooliques aux personnes qui n’ont pas 18 ans révolus. Par votre commande auprès d’Arc-en-Vins SA, vous approuvez ces prescriptions et confirmez que vous êtes autorisé à effectuer des achats de boissons alcooliques.
 
Vieux Millésimes : Même si tous nos vins sont stockés dans des conditions idéales, il nous est impossible de garantir l'état et la qualité irréprochable des millésimes de plus de 10 ans.
 
Goût de bouchon et bouteilles défectueuses : Nous accordons une importance capitale à la qualité des vins que nous vous proposons, c'est pourquoi vous pouvez nous retourner vos produits s'ils présentent un goût de bouchon et/ou s'il s'agit de bouteilles défectueuses. Si vous constatez ces anomalies sur un ou plusieurs produits que vous avez commandés, ces derniers ne feront pas l'objet d'un remboursement mais d'un remplacement pour autant qu'il s'agisse d'un vin suisse. Seuls les vins suisses du domaine Arc-en-Vins SA sont remplacés, pour autant que les bouteilles bouchonnées ou défectueuses soient rendues au 3/4 pleines et avec le bouchon d'origine, et fassent parties des 5 derniers millésimes par rapport à la date d'achat figurant sur la facture (sous réserve des stocks disponibles).
 
Prix :
En Franc suisse - TVA 8 % incluse 
Arc-en-vins SA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix facturé est le prix affiché au moment de la commande.
 
Livraison en Suisse :
Par camion :
Franco votre domicile à une adresse à partir de CHF 500.-
Pour un montant inférieur à CHF 500.-, frais d’expédition en sus (dans toute la Suisse) :
1 carton ...12 bouteilles : A - 51 Chf / B - 19 Chf
2 cartons...24 bouteilles : A - 59 Chf / B - 33 Chf
3 cartons...36 bouteilles : A - 66 Chf / B - 46 Chf
4 cartons...48 bouteilles : A - 71 Chf / B - 48 Chf
5 cartons...60 bouteilles : A - 75 Chf / B - 52 Chf
 
Courrier A transport : 1 jour de délai
Courrier B transport : 2 jours de délais
Sous réserve de modifications des prix du transporteur.
 
Par poste :
Frais de port et d’emballage à la charge du client (Min. 10.-).
Livraison à l’étranger :
Frais de livraison selon coût effectif en sus
Pas d'expédition de boissons contenant plus de 20% vol. d'alcool hors de Suisse.
Veuillez nous contacter au +41 21 946 33 44 ou info@chappuis-vins.ch
 
Emballages :
Cartons de 6 ou 12 bts 70/75 cl – 20 (35cl) - Viniharasses de 15 (50cl) ; 24 (25cl) ; 12 (100cl)
 
Consigne :
Harasses à 15/24/12 bouteilles 50cl : consigne CHF 5.-
Bouteilles de 50/25/100 cl : consigne 30 cts/bt.
Les harasses et verres consignés ne sont repris et crédités que jusqu’à concurrence des quantités livrées.
 
Rabais quantité :
Livraison à une adresse
De CHF 800.- à 999.-            2 %
Dès CHF 1000.-                    5 %
 
Paiement :
30 jours nets
Rabais de 5 % pour paiement cash, Postcard ou Maestro (hors prix net).
Rabais 2 % pour paiement Visa ou Mastercard (hors prix net).
 
Validité et modifications des Conditions générales :
 
La liste des vins et autres articles est sous réserve de vente entre-temps. Arc-en-Vins SA  se réserve le droit de modifier en tout temps et sans préavis l'assortiment, les prix et les conditions. 
 
Les présentes conditions générales de vente et de livraison sont soumises au droit suisse. Tout litige relatif aux ventes conclues dans le cadre des présentes conditions générales sera de la compétence exclusive des tribunaux du canton de Vaud, sous réserve d’un éventuel appel au Tribunal Fédéral. 
 

 

      

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MEMO 2018

Vente à quai :
Samedi 15/12 (9h-16h)
Fermeture de Noël :
du Dimanche 23/12 au Mardi 25/12
Fermeture Nouvel An :
du Dimanche 30/12 au Mercredi 02/01